Présentation de la marque H2D HABITAT . DIRECT . DOMOTIQUE
Déposée le 13 août 1998 par DOCAGNE Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « H2D HABITAT . DIRECT . DOMOTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-38 du 18 septembre 1998.
Le déposant est DOCAGNE Luc domicilié(e) 21 rue Bernard Zajewski - 14730 - GIBERVILLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque H2D HABITAT . DIRECT . DOMOTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque H2D HABITAT . DIRECT . DOMOTIQUE arrivera à expiration en date du 13 août 2028.
DOCAGNE Luc a également déposé les autres marques suivantes : LE CEDIS , SAVEA
DOCAGNE Luc - 21 rue Bernard Zajewski - 14730 - GIBERVILLE - France
Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2008 n°2380231 - Publication au BOPI 2008-07-24
Inscription le 16 mai 2001 - Concession de licence n°323817 - Publication au BOPI 2001-05-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04
Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2018 n°2689387 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-30
Dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, protails, portes de garage non électriques, serrurerie métallique non électrique. Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, portails, portes de garage. Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, portes, portails, portes de garage non métalliques. Service d'installation, de construction et réparation. Informations en matière de construction et réparation.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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